Propriété intellectuelle du média :
L’ensemble des éléments constitutifs de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, partielle ou intégrale, du site ou des éléments qui le composent, par quelque procédé que ce soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Le nom de domaine sudissimo.com est la propriété de la société Sudissimo Productions. Sa représentation ou utilisation, sans accord exprès et préalable, est interdite.
Utilisation du Site et Droit de Rectification :
Sudissimo.com étant un service gratuit pour l’utilisateur, la société Sudissimo Productions se réserve le droit d’enregistrer dans sa liste de diffusion, toute adresse email de personne entrant en contact avec le site. Les informations que vous nous communiqueront ne seront utilisées que pour vous informer de l’ actualité et du développement de nos services.
En application de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’ informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’ accès, de modification, de rectification et de suppression des données, qui vous concernent. Pour l’exercer, adressez vous à Sudissimo Productions :
Place de l’ancien presbytère. 31510 Cier-de-Rivière
ou par courrier électronique: contact@sudissimo.com.
Le site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers. Sudissimo Poductions ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où les dits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales et réglementaires tant françaises qu’ européennes en vigueur, ainsi que les conséquences de ce non-respect.
Conformément aux lois en vigueur, sudissimo.com a fait l’ objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (référence 758266).
Crédits
Conception – graphisme – réalisation technique – Mashvp
